Textes des Normes et Interprétations

Cette interprétation concerne le réexamen de dérivés incorporés. Elle fait principalement référence à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation", IFRS 1 "Première adoption des IFRS" et IFRS 3 "Regroupements d'entreprises".

L'IASB a publié, le 12 mars 2009, la version définitive des amendements apportés à IFRIC 9 "Réévaluation des dérivés incorporés" et à IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation" intitulés "Dérivés incorporés". Ces amendements ont pour objet de clarifier le traitement comptable de dérivés incorporés pour les entités qui mettent en oeuvre l'amendement "Reclassement d'actifs financiers" publié par l'IASB en octobre 2008. Ils ont été adoptés par le règlement CE n° 1171/2009 du 30 novembre 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Cette interprétation concerne l'information financière intermédiaire et la dépréciation". Elle fait référence à IAS 34 "Information financière intermédiaire", IAS 36 "Dépréciation d'actifs" et IAS 39 "Instruments financiers : comptabilisation et évaluation".

Cette interprétation concerne le traitement des paiements fondés sur des actions lorsqu'ils mettent en jeu des actions propres et des transactions intra-groupe. Elle fait référence à IAS 8 "Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs", IAS 32 "Instruments financiers : présentation" et IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions". L'IASB a supprimé cette interprétation à compter du 1er janvier 2010 (car ses dispositions sont reprises dans les amendements à IFRS 2, publiés par l'IASB le 18 juin 2009, intitulés "Transactions intragroupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie"). Pour en savoir plus, consulter l'article.

Cette interprétation, publiée le 30 novembre 2006 par l'IFRIC, concerne la comptabilisation des accords de concession de services. Elle a été adoptée par l'UE le 25 mars 2009. Pour en savoir plus, consulter l'article

Cette interprétation publiée par l'IFRIC le 28 juin 2007 concerne les programmes de fidélisation de la clientèle. Elle fait principalement référence à IAS 18 "Produits des activités ordinaires". Pour en savoir plus, consulter l'article.

Cette interprétation, publiée le 5 juillet 2007 par l'IFRIC (ex projet IFRIC D19), concerne le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 26 novembre 2009, des amendements mineurs à IFRIC 14 "IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction". Ces amendements sont intitulés "Paiements d'avance d'exigences de financement minimal" et ont été adoptés au niveau européen. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Cette interprétation, publiée le 3 juillet 2008 par l'IFRIC, concerne les accords de construction de biens immobiliers. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Cette interprétation, publiée le 3 juillet 2008 par l'IFRIC (et adoptée par le règlement CE n° 460/2009 du 4 juin 2009), concerne les couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger. Pour en savoir plus, consulter l'article.