Textes des Normes et Interprétations

L'IASB a publié, le 25 septembre 2008, à des fins de commentaires - jusqu'au 23 janvier 2009 - un exposé-sondage d'amendements à IFRS 1 "Première adoption des IFRS" intitulés "Exemptions supplémentaires pour les premiers adoptants". Ces propositions concernent l'application rétrospective des IFRS sur des sujets spécifiques et visent à s'assurer que les entités qui mettront en oeuvre les IFRS ne devront pas supporter des efforts ou des coûts excessifs lors de la transition. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 13 décembre 2007, à des fins de commentaires (jusqu'au 17 mars 2008) des amendements à IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions" et IFRIC 11 "IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe" intitulés "Transactions intra-groupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 25 septembre 2008, à des fins de commentaires - jusqu'au 23 janvier 2009 - un exposé-sondage d'amendements proposés à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" intitulés "Activités abandonnées". Ces propositions ont pour objectif de réviser la définition des activités abandonnées et d'imposer la fourniture d'informations supplémentaires sur les composantes dont une entité s'est séparée ou qui sont classées comme détenues en vue de la vente. Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IASB a publié, le 15 octobre 2008, sous la forme d'un exposé-sondage, des amendements à IFRS 7 "Instruments financiers : informations à fournir" intitulés "Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers". Ces amendements concernent principalement la hiérarchie d'évaluation à la juste valeur et le risque de liquidité. Les commentaires peuvent être transmis à l'IASB jusqu'au 15 décembre 2008. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Ce projet d'interprétation publié le 8 juillet 2004 concernait IAS 19 "Avantages du personnel - Régimes à rendement minimum garanti sur les contributions ou les contributions notionnelles". Il a été abandonné en novembre 2006 (l'IASB ayant lancé un autre projet sur les avantages postérieurs à l'emploi). Pour en savoir plus, consulter l'article.

Ce projet d'interprétation publié le 16 décembre 2004 concernait le traitement des "modifications des versements effectués sur des plans d'achat d'actions accordés aux employés". Il avait pour objectif de clarifier certaines dispositions de la norme IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions". Il a été abandonné par l'IFRIC en juin 2005, après que l'IASB ait pris la décision d'amender IFRS 2. Pour en savoir plus, consulter l'article.

Le 5 juillet 2007, l'IFRIC a publié un projet d'interprétation intitulé IFRIC D21 "Ventes de biens immobiliers" - les commentaires devant être transmis avant le 5 octobre 2007.

Le 19 juillet 2007, l'IFRIC a publié le projet d'interprétation IFRIC D22 "Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger", les commentaires pouvant être transmis juqu'au 19 octobre 2007.

Le 17 janvier 2008, l'IFRIC a publié à des fins de commentaires - jusqu'au 25 avril 2008 - le projet d'interprétation IFRIC D23 "Distributions en nature aux actionnaires". Pour en savoir plus, consulter l'article.

L'IFRIC a publié à des fins de commentaires - jusqu'au 25 avril 2008 - le projet d'interprétation IFRIC D24 "Contributions des clients". Pour en savoir plus, consulter l'article.