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IAS 2 "Stocks"


La CE, le 3 novembre 2008, a regroupé en un seul texte (le règlement CE n° 1126/2008) les normes et interprétations adoptées intégralement dans la Communauté le 15 octobre 2008.

IAS 2 a été homologuée antérieurement par le règlement CE n° 2238/2004 du 29 décembre 2004. Le résumé ci-après est établi sur la base de la version d'IAS 2 telle que publiée dans le règlement CE n° 1126/2008 qui reprend la version de l’IASB publiée le 18 décembre 2003 et les amendements successifs à cette norme introduits par d'autres normes ou interprétations homologuées au sein de l’Europe au plus tard le 15 octobre 2008.

 Avertissement 

 Ce résumé d'IAS 2 "Stocks" n’aborde que les points estimés les plus significatifs. Il ne se substitue en aucun cas à la lecture intégrale de la norme et ne présente pas un caractère suffisamment exhaustif pour permettre l’établissement ou la validation d’états financiers. 

Publication
  •  Au niveau de l’IASB

La dernière version révisée d'IAS 2 a été publiée par l’IASB le 18 décembre 2003.

Pour acheter les publications de l’IASB : www.iasb.org  

  •  Au niveau de l’Union Européenne

IAS 2 a été homologuée antérieurement par le règlement CE n° 2238/2004 du 29 décembre 2004. Le résumé ci-après est établi sur la base de la version d'IAS 2 telle que publiée dans le règlement CE n° 1126/2008 qui reprend la version de l’IASB publiée le 18 décembre 2003 et les amendements successifs à cette norme introduits par d'autres normes ou interprétations homologuées au sein de l’Europe au plus tard le 15 octobre 2008. Pour télécharger en version française IAS 2 "Stocks"  (125 Ko).

Postérieurement au règlement de 2008, IAS 2 a fait l'objet d'amendements subséquents par les règlements européens suivants : 

Objectif de la norme

L’objectif d'IAS 2 est de prescrire le traitement comptable des stocks. IAS 2 donne des commentaires sur :

  •  la détermination du coût et sa comptabilisation ultérieure en charges, y compris toute dépréciation jusqu’à la valeur nette de réalisation ;
  •  les méthodes de détermination du coût qui sont utilisées pour imputer les coûts aux stocks.
Champ d'application

IAS 2 s'applique à tous les stocks, sauf :

Définitions

Les stocks sont des actifs :

  •  détenus en vue de la vente dans le cours normal de l’activité ;
  •  en cours de production pour une telle vente ;
     ou
     
  •  sous forme de matières premières ou de fournitures devant être consommées dans le processus de production ou de prestation de services.

La valeur nette de réalisation est le prix de vente estimé dans le cours normal de l’activité, diminué des coûts estimés pour l’achèvement et des coûts estimés nécessaires pour réaliser la vente.

Evaluation des stocks

Les stocks doivent être évalués au plus faible du coût et de la valeur nette de réalisation.

Le coût des stocks doit comprendre tous les coûts d’acquisition, coûts de transformation et autres coûts encourus pour amener les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent.

Les coûts d’acquisition des stocks comprennent le prix d’achat, les droits de douane et autres taxes (autres que les taxes ultérieurement récupérables par l’entité auprès des administrations fiscales), ainsi que les frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l’acquisition des produits finis, des matières premières et des services. Les rabais commerciaux, remises et autres éléments similaires sont déduits pour déterminer les coûts d’acquisition.

Exemples de coûts exclus du coût des stocks et comptabilisés en charges de la période au cours de laquelle ils sont encourus :

  •  montants anormaux de déchets de fabrication, de main-d’œuvre ou d’autres coûts de production ;
  •  coûts de stockage, à moins que ces coûts ne soient nécessaires au processus de production préalablement à une nouvelle étape de production ;
  •  frais généraux administratifs qui ne contribuent pas à mettre les stocks à l’endroit et dans l’état où ils se trouvent ;
     et
     
  •  frais de commercialisation.

IAS 23 "Coûts d’emprunts"  identifie les circonstances limitées dans lesquelles des coûts d’emprunt sont inclus dans le coût des stocks.

Techniques d’évaluation du coût

Les techniques d’évaluation du coût des stocks, telles que la méthode du coût standard ou la méthode du prix de détail, peuvent être utilisées pour des raisons pratiques si ces méthodes donnent des résultats proches du coût. Les coûts standards retiennent les niveaux normaux d’utilisation des matières premières et de fournitures, de main-d’œuvre, d’efficience et de capacité. Ils sont régulièrement réexaminés et, le cas échéant, révisés à la lumière des conditions actuelles.

La méthode du prix de détail est souvent utilisée dans l’activité de distribution au détail pour évaluer les stocks de grandes quantités d’articles à rotation rapide, qui ont des marges similaires et pour lesquels il n’est pas possible d’utiliser d’autres méthodes de coûts. Le coût des stocks est déterminé en déduisant de la valeur de vente des stocks le pourcentage de marge brute approprié.

Méthodes de détermination du coût

Le coût des stocks d’éléments qui ne sont pas habituellement fongibles et des biens ou services produits et affectés à des projets spécifiques doit être déterminé en utilisant une identification spécifique de leurs coûts individuels.

Le coût des stocks d’éléments fongibles doit être déterminé en utilisant la méthode du premier entré – premier sorti (PEPS) ou celle du coût moyen pondéré (CMP). Une entité doit utiliser la même méthode de détermination du coût pour tous les stocks ayant une nature et un usage similaires dans l’entité.

Comptabilisation en charges

Lorsque les stocks sont vendus, la valeur comptable de ces stocks doit être comptabilisée en charges de la période au cours de laquelle les produits correspondants sont comptabilisés. Le montant de toute dépréciation des stocks pour les ramener à leur valeur nette de réalisation et toutes les pertes de stocks doivent être comptabilisées en charges de la période au cours de laquelle la dépréciation ou la perte se produit. Le montant de toute reprise d’une dépréciation des stocks résultant d’une augmentation de la valeur nette de réalisation doit être comptabilisé comme une réduction du montant des stocks comptabilisé en charges dans la période au cours de laquelle la reprise intervient.

Informations à fournir

Les états financiers doivent notamment indiquer :

  •  les méthodes comptables adoptées pour évaluer les stocks ;
  •  la valeur comptable totale des stocks et la valeur comptable par catégories appropriées à l’entité ;
  •  la valeur comptable des stocks comptabilisés à la juste valeur, diminuée des coûts de vente ;
  •  le montant des stocks comptabilisés en charges dans la période ;
  •  le montant de toute dépréciation des stocks comptabilisée en charges de la période ;
  •  le montant de toute reprise de dépréciation comptabilisée en réduction de la valeur des stocks comptabilisés en charges de la période ;
  •  les circonstances ou événements ayant conduit à la reprise de la dépréciation des stocks ;
     et
     
  •  la valeur comptable des stocks donnés en nantissement de passifs.
Date d'entrée en vigueur et dispositions transitoires

Une entité doit appliquer IAS 2 pour les périodes annuelles ouvertes à compter du 1er janvier 2005. Une application anticipée est encouragée. Si une entité applique IAS 2 pour une période ouverte avant le 1er janvier 2005, elle doit l'indiquer.

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