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Date maj : 20/12/2011

Tableau sommaire

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N° Norme
Libellé
Observations
IFRS pour les PME IFRS pour les PME Non adopté UE
Cadre conceptuel Cadre conceptuel Publié UE
Cadre conceptuel (version 2) - Phase 1 Cadre conceptuel (version 2) - Phase 1 (objectifs et caractéristiques qualitatives de l'information financière) Non publié UE
Améliorations annuelles (2008-2010) des IFRS Améliorations annuelles (2008-2010) des IFRS Adoptées UE
Améliorations annuelles (2007-2009) des IFRS Améliorations annuelles (2007-2009) des IFRS Adoptées UE
Améliorations annuelles (2006-2008) des IFRS Améliorations annuelles (2006-2008) des IFRS Adoptées UE
IAS 1 Présentation des états financiers Adoptée UE
Amendements à IAS 1 "Présentation des postes des autres éléments du résultat global (OCI)" Amendements à IAS 1 "Présentation des postes des autres éléments du résultat global (OCI)" Non adoptés UE
IAS 2 Stocks Adoptée UE
IAS 7 Etat des flux de trésorerie Adoptée UE
IAS 8 Méthodes comptables, changements d'estimations comptables et erreurs Adoptée UE
IAS 10 Evènements postérieurs à la période de reporting Adoptée UE
IAS 11 Contrats de construction Adoptée UE
IAS 12 Impôts sur le résultat Adoptée UE
Amendements à IAS 12 Impôts différés : recouvrement des actifs sous-jacents Non adoptés UE

IAS 14

remplacée par IFRS 8  "Segments opérationnels".

 Information sectorielle

Adoptée UE

IAS 14 est annulée et remplacée par IFRS 8  "Segments opérationnels".
IAS 16 Immobilisations corporelles Adoptée UE
IAS 17 Contrats de location Adoptée UE
IAS 18 Produits des activités ordinaires Adoptée UE
IAS 19 Avantages du personnel Adoptée UE
Régimes à prestations définies - amendements IAS 19 Régimes à prestations définies - amendements IAS 19 Non adoptés UE
IAS 20 Comptabilisation des subventions publiques et informations à fournir sur l'aide publique Adoptée UE
IAS 21 Effets des variations des cours des monnaies étrangères Adoptée UE
IAS 23 Coûts d'emprunt Adoptée UE
IAS 24   Information relative aux parties liées Adoptée UE
IAS 26 Comptabilité et rapports financiers des régimes de retraite Adoptée UE
IAS 27 Etats financiers consolidés et individuels Adoptée UE
IAS 27 (2011) Etats financiers individuels Non adoptée UE
IAS 28 Participations dans des entreprises associées Adoptée UE
IAS 28 (2011) Participations dans des entreprises associées et des coentreprises Non adoptée UE
IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes Adoptée UE
IAS 31 Participations dans des coentreprises
**Supprimé par IFRS 11 "Accords conjoints", non encore adoptée par l'UE. 		Adoptée UE
IAS 32 Instruments financiers : Présentation Adoptée UE
Amendements à IAS 32 et à IAS 1 Instruments financiers remboursables au gré du porteur et obligations à la suite d'une liquidation Adoptés UE
Amendement à IAS 32   Classement des émissions de droits   Adopté UE
Amendements à IAS 32 Compensation des actifs financiers et des passifs financiers Non adoptés UE
IAS 33 Résultat par action Adoptée UE
IAS 34 Information financière intermédiaire Adoptée UE
IAS 36 Dépréciation d’actifs Adoptée UE
IAS 37 Provisions, passifs éventuels et actifs éventuels Adoptée UE
IAS 38 Immobilisations incorporelles Adoptée UE
IAS 39 Instruments financiers : comptabilisation et évaluation Adoptée UE à l'exception des dispositions concernant la comptabilité de couverture
Amendements IAS 39 Eléments éligibles à la couverture Adoptés UE
Amendements à IAS 39 et à IFRS 7 Reclassement d'actifs financiers Adoptés UE
Amendements à IAS 39 et à IFRIC 9 Dérivés incorporés Adoptés UE
IAS 40 Immeubles de placement Adoptée UE
IAS 41 Agriculture Adoptée UE
IFRS 1   Première adoption des IFRS Adoptée UE
Amendements à IFRS 1   Exemptions additionnelles pour les premiers adoptants   Adoptés UE
Amendements à IFRS 1 Exemption limitée de l'obligation de fournir des informations comparatives selon IFRS 7 par les premiers adoptants Adoptés UE
Amendements à IFRS 1 Hyperinflation grave et suppression des dates d'application ferme pour les nouveaux adoptants  Non adoptés UE
IFRS 2 Paiement fondé sur des actions Adoptée UE
Amendement à IFRS 2 Conditions d'acquisition et annulations Adopté UE
Amendements à IFRS 2 Transactions intragroupe dont le paiement est fondé sur des actions et qui sont réglées en trésorerie Adoptés UE
IFRS 3 Regroupements d'entreprises Adoptée UE
IFRS 4 Contrats d'assurance Adoptée UE
Amendements à IFRS 4 et à IFRS 7 Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers Adoptés UE
IFRS 5 Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées Adoptée UE
IFRS 6 Prospection et évaluation de ressources minérales Adoptée UE
IFRS 7 Instruments financiers: informations à fournir Adoptée UE
Amendements à IFRS 7 et à IFRS 4 Amélioration des informations à fournir sur les instruments financiers Adoptés UE
Amendement à IFRS 7 Informations à fournir - Transferts d'actifs financiers Adopté UE
Amendements à IFRS 7 Informations à fournir - compensation des actifs financiers et des passifs financiers Non adoptés UE
IFRS 8 Secteurs opérationnels Adoptée UE
IFRS 9 Instruments financiers  (phase 1 : classification et évaluation des actifs financiers) Non adoptée UE
Compléments à IFRS 9 Instruments financiers  (phase 1 : option à la juste valeur pour les passifs financiers) Non adoptés UE
Date de prise d'effet d'IFRS 9 Date de prise d'effet d'IFRS 9 Non adoptée UE
IFRS 10 Etats financiers consolidés Non adoptée UE
IFRS 11   Partenariats Non adoptée UE
IFRS 12 Informations à fournir sur les intérêts détenus dans d'autres entités Non adoptée UE
IFRS 13 Evaluation de la juste valeur  Non adoptée UE


N° Interprétation
Libellé
Observations
SIC 7 Introduction de l’euro Adoptée UE
SIC 10 Aide publique – Absence de relation spécifique avec des activités opérationnelles Adoptée UE
SIC 12 Consolidation – Entités ad hoc
** Supprimée par IFRS 10 "Etats financiers consolidés" non encore adoptés par l'UE. 		Adoptée UE
SIC 13 Entités contrôlées conjointement – Apports non monétaires par des coentrepreneurs
** Supprimée par IFRS 11 "Accords conjoints" non encore adoptés par l'UE. 		Adoptée UE
SIC 15 Avantages dans les contrats de location simple Adoptée UE
SIC 21  **

Impôt sur le résultat – Recouvrement des actifs non amortissables réévalués

** Supprimée par les amendements à IAS 12 « Impôts différés : recouvrement des actifs sous-jacents », non encore adoptés par l'UE.

Adoptée UE
SIC 25 Impôt sur le résultat – Changements de statut fiscal d’une entité ou de ses actionnaires Adoptée UE
SIC 27 Evaluation de la substance des transactions prenant la forme juridique d’un contrat de location Adoptée UE
SIC 29 Informations à fournir – Accords de concession de services Adoptée UE
SIC 31 Produits des activités ordinaires – Opérations de troc portant sur des services de publicité Adoptée UE
SIC 32 Immobilisations incorporelles – Coûts liés aux sites web Adoptée UE
IFRIC 1 Variation des passifs existants relatifs au démantèlement, à la remise en état et similaires Adoptée UE
IFRIC 2 Parts sociales des entités coopératives et instruments similaires Adoptée UE
IFRIC 4 Déterminer si un accord contient un contrat de location Adoptée UE
IFRIC 5 Droits aux intérêts émanant de fonds de gestion dédiés au démantèlement, à la remise en état et à la réhabilitation de l'environnement Adoptée UE
IFRIC 6 Passifs découlant de la participation à un marché déterminé - Déchets d'équipements électriques et électroniques Adoptée UE
IFRIC 7 Application de l'approche du retraitement dans le cadre d'IAS 29 Information financière dans les économies hyperinflationnistes Adoptée UE
IFRIC 8 **

Champ d'application d'IFRS 2 "Paiement fondé sur des actions"

** Supprimée par le règlement n° 244/2010 (23 mars 2010) qui introduit les dispositions dans IFRS 2

Adoptée UE
IFRIC 9 Réévaluation de dérivés incorporés Adoptée UE
Amendements à IFRIC 9 et à IAS 39 Dérivés incorporés Adoptés UE
IFRIC 10 Information financière intermédiaire et pertes de valeur (dépréciation) Adoptée UE
IFRIC 11  **

IFRS 2 - Actions propres et transactions intra-groupe

** Supprimée par le règlement n° 244/2010 (23 mars 2010) qui introduit les dispositions dans IFRS 2

Adoptée UE
IFRIC 12 Accords de concession de services Adoptée UE
IFRIC 13 Programmes de fidélisation de la clientèle Adoptée UE
IFRIC 14 IAS 19 - Le plafonnement de l'actif au titre des régimes à prestations définies, les exigences de financement minimal et leur interaction Adoptée UE
Amendements à IFRIC 14 Paiements d'avance d'exigences de financement minimal Adoptés UE
IFRIC 15 Accords pour la construction d'un bien immobilier Adoptée UE
IFRIC 16 Couvertures d'un investissement net dans une activité à l'étranger Adoptée UE
IFRIC 17 Distributions d'actifs non monétaires aux propriétaires Adoptée UE
IFRIC 18 Transferts d'actifs provenant de clients Adoptée UE
IFRIC 19 Extinction de passifs financiers avec des instruments de capitaux propres Adoptée UE
IFRIC 20 Frais de découverture engagés pendant la phase de production d'une mine à ciel ouvert Non adoptée UE


Projet
Libellé
Observations
Cadre conceptuel (phase D) - Entité comptable (reporting entity )  (ED/2010/2) Cadre conceptuel (phase D) - Entité comptable (reporting entity ) Projet en cours
Entités d'investissement (ED/2011/4) Entités d'investissement (ED/2011/4) Projet en cours
Dispositions transitoires (IFRS 10) Dispositions transitoires (IFRS 10) (ED/2011/7) Projet en cours
Améliorations annuelles des IFRS (2009-2011) Améliorations annuelles des IFRS (2009-2011) Projet en cours 
Amendement à IFRS 1 (ED/2011/5) - Prêts gouvernementaux Amendement à IFRS 1 (ED/2011/5) - Prêts gouvernementaux Projet en cours
Impôts sur le résultat  (ED/2009/2) Impôts sur le résultat (en remplacement d'IAS 12)  (ED/2009/2) Projet en cours
Contrats de location  (ED/2010/9) Contrats de location  (ED/2010/9) Projet en cours
Produits provenant de contrats avec des clients (ED/2011/6)  - Annule et remplace ED/2010/6 Produits provenant de contrats avec des clients (ED/2011/6)  - Annule et remplace ED/2010/6 Projet en cours
Amendement à IAS 33 "Résultat par action" (ED) Projet d'amendement d'IAS 33 Projet en cours
Amendements à IAS 37  (ED/2010/1) Evaluation des passifs dans IAS 37  (ED/2010/1) Projet en cours
Instruments financiers : coût amorti et dépréciation  (ED/2009/12) (projet) Instruments financiers : coût amorti et dépréciation  (ED/2009/12) Projet en cours
Supplément à l'ED 2009/12 Instruments financiers : coût amorti et dépréciation Supplément à l'ED 2009/12 Instruments financiers : coût amorti et dépréciation Projet en cours
Comptabilité de couverture (ED/2010/13) Comptabilité de couverture (ED/2010/13) Projet en cours
Contrat d'assurance  (ED/2010/8) Contrat d'assurance  (ED/2010/8) Projet en cours
Amendements à IFRS 5 (ED) Amendements à IFRS 5 "Actifs non courants détenus en vue de la vente et activités abandonnées" Projet en cours
Activités à tarifs réglementés  (ED/2009/8) Activités à tarifs réglementés  (ED/2009/8) Projet en cours

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